Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALSACIENS ET GOURMANDS VENTE EN LIGNE DE GASTRONOMIE ALSACIENNE
J B D COM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3980716
Date de dépôt :
06/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2023
ALSACIENS ET GOURMANDS VENTE EN LIGNE DE GASTRONOMIE ALSACIENNE de J B D COM

Présentation de la marque ALSACIENS ET GOURMANDS VENTE EN LIGNE DE GASTRONOMIE ALSACIENNE

Déposée par voie électronique le 6 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) J B D COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALSACIENS ET GOURMANDS VENTE EN LIGNE DE GASTRONOMIE ALSACIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) J B D COM domicilié(e) 1 Rue de Bailliage - 67730 - CHATENOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 256 607 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupement Strasbourgeois d'Avocats, Avocat, M. Nicolas MULLER domicilié(e) 1 Rue du Général De Castelnau - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque ALSACIENS ET GOURMANDS VENTE EN LIGNE DE GASTRONOMIE ALSACIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980716.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSACIENS ET GOURMANDS VENTE EN LIGNE DE GASTRONOMIE ALSACIENNE est expirée depuis le 6 février 2023.

J B D COM a également déposé les autres marques suivantes : Bulles & Millésimes , CHAMPAGNE MAGAZINE


J B D COM, Société par Actions Simplifiée - 1 Rue de Bailliage - 67730 - CHATENOIS - France - SIREN 534256607


Groupement Strasbourgeois d'Avocats, Avocat, M. Nicolas MULLER - 1 Rue du Général De Castelnau - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

CLASSE 29: Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'IGP VOLAILLES D'ALSACE et gibier extraits de viande ; Crème fraîche bénéficiant de l'IGP CREME FRAICHE FLUIDE D'ALSACE ; produits laitiers (à l'exception de la crème fraîche fluide) ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, fermentés, séchés ou cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, graisses alimentaires ,beurre, charcuterie, salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

CLASSE 30: Pâtes alimentaires bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pâtes d'Alsace » ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée : « miel d'Alsace ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé », ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales).